Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERFRANCE
COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE COFAZ

Numéro de dépôt :
1015162
Date de dépôt :
22/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TERFRANCE

Déposée le 22 avril 1977 par COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE COFAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE COFAZ domicilié(e) (SOCIETE ANONYME), 4 avenue Vélasquez 75008 PARIS. - France.

La marque TERFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TERFRANCE est expirée depuis le 22 avril 1987.

COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE COFAZ a également déposé les autres marques suivantes : AUBY GAULOIS , FLEUROL , HUMO KANI , KANI FRANCE , (Marque figurative) , LE GAULOIS , AGROPOTASSIQUE , FRUCTIFRANCE , KANI , PMB


COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE COFAZ - (SOCIETE ANONYME), 4 avenue Vélasquez 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-024

Engrais et produits fertilisants pour l'agriculture.